Mentions légales

Mentions légales

Conformément aux dispositions de l’article 6 III 1° de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :

Le présent site http://www.calipsso.aphp.fr/ est la propriété de l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris, AP-HP dont le siège social est situé 3, avenue Victoria 75004 Paris, Téléphone : 01 40 27 30 00

Le directeur de la publication du site : Pr Christophe TOURNIGAND
Dr JOLY Charlotte oncologue, responsable de soins de support CALIPSSO

L’hébergement est assuré par l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris à la Direction des Systèmes d’information auprès de l’Agence Technique de l’Informatique

 

La politique publicitaire et éditoriale

Le site http://www.calipsso.aphp.fr/   refuse toute forme de publicité. Le site n’accueille ni ne reçoit de fonds publicitaires.

 

Le graphisme et les développements

Le site a été réalisé et développé par l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris et les Hôpitaux

Les droits de reproduction et de représentation

Tous les contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. Dès lors, à l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier ou électronique sous peine de contrefaçon (article L 335-2 du Code la Propriété Intellectuelle), est permise dans les conditions suivantes:

– l’accord de l’auteur ou par défaut de la direction des affaires juridiques (art. L. 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle),

– la gratuité de la diffusion,

– le respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte),

– la citation explicite du site (…) comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

Les informations ainsi reproduites ne peuvent être utilisées qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

 

Liens hypertextes

La création des liens hypertextes pointant vers le contenu du site http://www.calipsso.aphp.fr/

est autorisée sous réserve d’être accessible par l’ouverture d’une nouvelle fenêtre. En aucun cas, les pages du site http://www.calipsso.aphp.fr/   ne doivent être incluses à l’intérieur d’un autre site. L’AP-HP se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non-conforme à l’objet du site http://www.calipsso.aphp.fr/

 

La protection des données personnelles

L’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris vous informe que les données personnelles que vous pourriez transmettre ne seront pas communiquées à des tiers en dehors de l’AP-HP dans le cadre des traitements des formulaires. Nous collectons les informations que vous nous fournissez notamment lors de l’utilisation du formulaire de contact afin de traiter les demandes. Le caractère obligatoire ou facultatif des données vous est signalé lors de la collecte par une astérisque. Certaines données sont collectées automatiquement du fait de vos actions sur le site. Les informations et données que vous renseignez dans le formulaire sont exclusivement destinées à l’AP-HP. Vous pouvez à tout moment vous y opposer.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 Août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour ce faire il vous suffit, en justifiant de votre identité, d’écrire:

par voie postale : Assistance Publique – Hôpitaux de Paris, Direction de la communication, 3 avenue Victoria, 75004 Paris.

 

Les Cookies

L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Il ne permet pas d’identifier l’utilisateur; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de son ordinateur sur le site (les pages consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) permettant l’analyse de la fréquentation du site. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est celle de la durée de la session, la fermeture du navigateur supprimant l’ensemble de ces informations.

 

Précaution d’utilisation du site

– L’utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation, qui pourront faire l’objet de modifications ultérieures, et s’engage à les respecter.

– Les commentaires sont libres dans les champs prévus à cet effet sous réserve de respecter les règles élémentaires suivantes :

– L’utilisateur s’engage à n’user d’aucun propos pénalement répréhensible (caractère racial, diffamatoire, homophobe,…),

– L’utilisateur s’engage à ne communiquer aucune donnée personnelle, identifiante, confidentielle ou sensible.

– L’utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le site.

– L’utilisateur du site reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

– L’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris met tout en œuvre pour présenter aux utilisateurs des informations et/ou outils mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur le site.

– Les informations fournies sur ce site le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire. L’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. -En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa seule responsabilité exclusive.

 

Vos droits au regard de la loi informatique et libertés

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 Août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition pour motifs légitimes, en vous adressant :

-par voie postale : Assistance Publique – Hôpitaux de Paris, Direction du Pilotage de la Transformation, 3 avenue Victoria, 75004 Paris, France

-par courrier électronique : droits.informatique-et-libertes.sap@aphp.fr